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Marques déposées par monsieur Jean-Marie DURAND
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Domaine Charles Pierre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Charles Pierre
Monsieur Jean-Marie DURAND

Numéro de dépôt :
4460549
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
Domaine Charles Pierre de Jean-Marie DURAND

Présentation de la marque Domaine Charles Pierre

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par monsieur Jean-Marie DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Charles Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Marie DURAND domicilié(e) 20 rue des vignes - 18300 - Crézancy-en-Sancerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DURAND, Monsieur Jean-Marie DURAND domicilié(e) 25 rue des vignes - 18300 - Crézancy-en-Sancerre - France.

La marque Domaine Charles Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Charles Pierre arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.

Jean-Marie DURAND a également déposé les autres marques suivantes : Charles Pierre


Monsieur Jean-Marie DURAND - 20 rue des vignes - 18300 - Crézancy-en-Sancerre - France


SARL DURAND, Monsieur Jean-Marie DURAND - 25 rue des vignes - 18300 - Crézancy-en-Sancerre - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.