Marque enregistrée - Marque en vigueur

Discret-Line
M. jean Marie DUPONT, Agissant pour le compte de la société "laboratoire d Orthodontie DUPONT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4237216
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2025
Discret-Line de jean Marie DUPONT

Présentation de la marque Discret-Line

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par monsieur jean Marie DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Discret-Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur jean Marie DUPONT domicilié(e) 88 CHEMIN LAFON - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean Marie DUPONT domicilié(e) 88 CHEMIN LAFON - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France.

La marque Discret-Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Discret-Line arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.


M. jean Marie DUPONT, Agissant pour le compte de la société "laboratoire d Orthodontie DUPONT" en cours de formation - 88 CHEMIN LAFON - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France


M. jean Marie DUPONT - 88 CHEMIN LAFON - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.