Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cuvée des Brasseries Parisienne
JEAN MARIE DOMINICI
CHRISTOPHE DOMINICI
YANNICK MARC PONS
FREDERIC PEYCHET

Numéro de dépôt :
3771738
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2020
La Cuvée des Brasseries Parisienne de JEAN MARIE DOMINICI

Présentation de la marque La Cuvée des Brasseries Parisienne

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par JEAN MARIE DOMINICI, CHRISTOPHE DOMINICI, YANNICK MARC PONS, FREDERIC PEYCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cuvée des Brasseries Parisienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont JEAN MARIE DOMINICI domicilié(e) 22 CHEMIN DE BANCAOUS - 83210 - SOLLIES PONT - France, CHRISTOPHE DOMINICI domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, YANNICK MARC PONS domicilié(e) 2 IMPASSE DES GERANIUMS - 34440 - NISSAN LES ENSERUNES - France, FREDERIC PEYCHET domicilié(e) 23 AVENUE SAINT LUCIE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARIE DOMINICI domicilié(e) 22 CHEMIN DE BANCAOUS - 83210 - SOLLIES PONT - France.

La marque La Cuvée des Brasseries Parisienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée des Brasseries Parisienne arrivera à expiration en date du 5 octobre 2020.

JEAN MARIE DOMINICI a également déposé les autres marques suivantes : TROP , DO YOU SAINT TROPEZ , createur de cuvee , LE ROSE DES ROSES , MONTE-BACCO , La Cuvée des Bistrots de Paris , SO'BACCO , DIAMANT ROSE , TROP'


JEAN MARIE DOMINICI - 22 CHEMIN DE BANCAOUS - 83210 - SOLLIES PONT - France

CHRISTOPHE DOMINICI - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

YANNICK MARC PONS - 2 IMPASSE DES GERANIUMS - 34440 - NISSAN LES ENSERUNES - France

FREDERIC PEYCHET - 23 AVENUE SAINT LUCIE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


JEAN MARIE DOMINICI - 22 CHEMIN DE BANCAOUS - 83210 - SOLLIES PONT - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.