Marque expirée - Marque en non vigueur

createur de cuvee
jean marie DOMINICI

Numéro de dépôt :
3624622
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2019
createur de cuvee de jean marie DOMINICI

Présentation de la marque createur de cuvee

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2009 par jean marie DOMINICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « createur de cuvee »

Le déposant est jean marie DOMINICI domicilié(e) 22 chemin de bancaous,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARIE DOMINICI domicilié(e) 22 CHEMIN DE BANCAOUS,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque createur de cuvee est expirée depuis le 23 janvier 2019.

jean marie DOMINICI a également déposé les autres marques suivantes : TROP , DO YOU SAINT TROPEZ , LE ROSE DES ROSES , MONTE-BACCO , La Cuvée des Brasseries Parisienne , La Cuvée des Bistrots de Paris , DIAMANT ROSE , SO'BACCO , TROP'


jean marie DOMINICI - 22 chemin de bancaous,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France


JEAN MARIE DOMINICI - 22 CHEMIN DE BANCAOUS,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.