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Marques déposées par Jean-Marie DEPAILLAT
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BIO-ORTHESIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-ORTHESIE
Jean-Marie DEPAILLAT

Numéro de dépôt :
3642883
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2019
BIO-ORTHESIE de Jean-Marie DEPAILLAT

Présentation de la marque BIO-ORTHESIE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2009 par Jean-Marie DEPAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO-ORTHESIE »

Le déposant est Jean-Marie DEPAILLAT domicilié(e) 70 avenue Arnold NETTER,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie DEPAILLAT domicilié(e) 70 avenue Arnold NETTER,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 20 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ORTHESIE est expirée depuis le 8 avril 2019.

Jean-Marie DEPAILLAT a également déposé les autres marques suivantes : BIO-ORTHESISTE , brum'cleaner


Jean-Marie DEPAILLAT - 70 avenue Arnold NETTER,75012 PARIS - 75012 - France


Jean-Marie DEPAILLAT - 70 avenue Arnold NETTER,75012 PARIS - 75012 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ; matelas ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services de jardinier-paysagiste.