Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sauvageonne
M. JEAN-MARIE DELVOYE

Numéro de dépôt :
4279429
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
La Sauvageonne de JEAN-MARIE DELVOYE

Présentation de la marque La Sauvageonne

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur JEAN-MARIE DELVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sauvageonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-MARIE DELVOYE domicilié(e) ROUTE DE TOUVENT - 59132 - EPPE SAUVAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARIE DELVOYE domicilié(e) ROUTE DE TOUVENT - 59132 - EPPE SAUVAGE - France.

La marque La Sauvageonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sauvageonne arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.


M. JEAN-MARIE DELVOYE - ROUTE DE TOUVENT - 59132 - EPPE SAUVAGE - France


M. JEAN-MARIE DELVOYE - ROUTE DE TOUVENT - 59132 - EPPE SAUVAGE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Bières .