Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SAINT ANGE PARIS - MONACO
Jean-Marie de Saint Ange

Numéro de dépôt :
3738408
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2020
DE SAINT ANGE PARIS - MONACO de Jean-Marie de Saint Ange

Présentation de la marque DE SAINT ANGE PARIS - MONACO

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par Jean-Marie de Saint Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE SAINT ANGE PARIS - MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Jean-Marie de Saint Ange domicilié(e) 18 rue des Gaudonnes - 92380 - Garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie de Saint Ange domicilié(e) 18 rue des Gaudonnes - 92380 - Garches - France.

La marque DE SAINT ANGE PARIS - MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SAINT ANGE PARIS - MONACO est expirée depuis le 17 mai 2020.


Jean-Marie de Saint Ange - 18 rue des Gaudonnes - 92380 - Garches - France


Jean-Marie de Saint Ange - 18 rue des Gaudonnes - 92380 - Garches - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.