Marque enregistrée - Marque en vigueur

IBU-ART
M. Jean-Marie De Haro
M. Yasantha Munasinghe Mudiyanselage

Numéro de dépôt :
4146623
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2025
IBU-ART de Jean-Marie De Haro

Présentation de la marque IBU-ART

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2015 par monsieur Jean-Marie De Haro et monsieur Yasantha Munasinghe Mudiyanselage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IBU-ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur Jean-Marie De Haro domicilié(e) Bat B p 53, 12 Rue Puebla - 71200 - Le Creusot - France et monsieur Yasantha Munasinghe Mudiyanselage domicilié(e) Rue berthelot, (bat A n-1), 8 La Chaume - 71200 - Le Creusot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yasantha Munasinghe Mudiyanselage domicilié(e) Rue berthelot, (bat A n-1), 8 La Chaume - 71200 - Le Creusot - France.

La marque IBU-ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBU-ART arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.


M. Jean-Marie De Haro - Bat B p 53, 12 Rue Puebla - 71200 - Le Creusot - France

M. Yasantha Munasinghe Mudiyanselage - Rue berthelot, (bat A n-1), 8 La Chaume - 71200 - Le Creusot - France


M. Yasantha Munasinghe Mudiyanselage - Rue berthelot, (bat A n-1), 8 La Chaume - 71200 - Le Creusot - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.