INCIDENCE
Présentation de la marque INCIDENCE
Déposée le 21 octobre 1988 par monsieur Jean-Marie DASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INCIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INCIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCE est expirée depuis le 21 octobre 1998.
Jean-Marie DASTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15