Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCIDENCE
Monsieur Jean-Marie DASTE

Numéro de dépôt :
1495879
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque INCIDENCE

Déposée le 21 octobre 1988 par monsieur Jean-Marie DASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INCIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marie DASTE domicilié(e) 28, Montée de France, 30200 BAGNOLS / CEZE. - France.

La marque INCIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCE est expirée depuis le 21 octobre 1998.

Jean-Marie DASTE a également déposé les autres marques suivantes : D O C F (DESOXYD CELL FACTOR) , ELAGENE , C COSMALPHA


Monsieur Jean-Marie DASTE - 28, Montée de France, 30200 BAGNOLS / CEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Produits d'hygiène, de Cosmotologie, de Beauté, Produits Parmaceutiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.