C COSMALPHA
Présentation de la marque C COSMALPHA
Déposée le 7 novembre 1988 par monsieur Jean-Marie DASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COSMALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque C COSMALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COSMALPHA est expirée depuis le 7 novembre 1998.
Jean-Marie DASTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18