Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PORTES DU MONTBRISONNAIS
M. JEAN-MARIE DARRAGON

Numéro de dépôt :
4013082
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
LES PORTES DU MONTBRISONNAIS de JEAN-MARIE DARRAGON

Présentation de la marque LES PORTES DU MONTBRISONNAIS

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par monsieur JEAN-MARIE DARRAGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PORTES DU MONTBRISONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur JEAN-MARIE DARRAGON domicilié(e) ZA DES GRANGES, ALLEE JEAN 1ER DU FOREZ - 42600 - MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARIE DARRAGON domicilié(e) ZA DES GRANGES, ALLEE JEAN 1ER DU FOREZ - 42600 - MONTBRISON - France.

La marque LES PORTES DU MONTBRISONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES DU MONTBRISONNAIS est expirée depuis le 18 juin 2023.

JEAN-MARIE DARRAGON a également déposé les autres marques suivantes : LE COEUR DU MONTBRISONNAIS , La promotion des productions locales, c'est ça le commerce équitable.


M. JEAN-MARIE DARRAGON - ZA DES GRANGES, ALLEE JEAN 1ER DU FOREZ - 42600 - MONTBRISON - France


M. JEAN-MARIE DARRAGON - ZA DES GRANGES, ALLEE JEAN 1ER DU FOREZ - 42600 - MONTBRISON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

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