La promotion des productions locales, c'est ça le commerce équitable.
Présentation de la marque La promotion des productions locales, c'est ça le commerce équitable.
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par monsieur jean marie darragon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La promotion des productions locales, c'est ça le commerce équitable. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La promotion des productions locales, c'est ça le commerce équitable. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La promotion des productions locales, c'est ça le commerce équitable. est expirée depuis le 19 juillet 2023.
jean marie darragon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45