Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK BALL SEVEN
Jean-Marie DALESME
Jean-Michel DEVERT

Numéro de dépôt :
96618788
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BLACK BALL SEVEN

Déposée le 28 mars 1996 par Jean-Marie DALESME et Jean-Michel DEVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK BALL SEVEN »

Les déposants sont Jean-Marie DALESME, domicilié(e) 260 rue Voltaire, 33290 LE PIAN MEDOC - France et Jean-Michel DEVERT, domicilié(e) 59 quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FIDEC Fiduciaire Expertise Comptable et d'Analyse Financière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Jean-Marie DALESME - 260 rue Voltaire, 33290 LE PIAN MEDOC - France

Jean-Michel DEVERT - 59 quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France


S.A. FIDEC Fiduciaire Expertise Comptable et d'Analyse Financière - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308243 - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 2000-09-26

Bar - Espace loisirs

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.