Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATSUMA
Monsieur Jean Marie DAGORN

Numéro de dépôt :
92431428
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2002

Présentation de la marque SATSUMA

Déposée le 18 août 1992 par monsieur Jean Marie DAGORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATSUMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est monsieur Jean Marie DAGORN domicilié(e) 11, bis rue du Congrès, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France.

La marque SATSUMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATSUMA est expirée depuis le 18 août 2002.


Monsieur Jean Marie DAGORN - 11, bis rue du Congrès, 06000 NICE - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Vêtements de sport, kimonos, pantalons, ceintures et plus particulièrement ceintures se rapportant au vêtement du professeur de Judo.Judo.Organisation de compétitions et de manifestations sportives se rapportant plus particulièrement au Judo et Arts Martiaux, enseignement du Judo ou des arts martiaux, conférences, divertissement, production de films, publication de revues et de livres, édition de textes, montage de films, montage de programmes radiophoniques et télévisés, exploitation d'installations sportives

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.