Marque expirée - Marque en non vigueur

DE SAINT ANGE
Jean-marie d'Eysmond

Numéro de dépôt :
3485013
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
DE SAINT ANGE de Jean-marie d\'Eysmond

Présentation de la marque DE SAINT ANGE

Déposée le 28 février 2007 par Jean-marie d'Eysmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE SAINT ANGE »

Le déposant est Jean-marie d'Eysmond domicilié(e) 18 rue des Gaudonnes,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-marie d'Eysmond domicilié(e) 18 rue des Gaudonnes,92380 GARCHES - 92380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SAINT ANGE est expirée depuis le 28 février 2017.

Jean-marie d'Eysmond a également déposé les autres marques suivantes : DE SAINT ANGE PARIS , MISS WAWA


Jean-marie d'Eysmond - 18 rue des Gaudonnes,92380 GARCHES - 92380 - France


Jean-marie d'Eysmond - 18 rue des Gaudonnes,92380 GARCHES - 92380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.