Marque enregistrée - Marque en vigueur

Abbaye de Valloires
M. Jean-marie Cuminal

Numéro de dépôt :
4254719
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
Abbaye de Valloires de Jean-marie Cuminal

Présentation de la marque Abbaye de Valloires

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par monsieur Jean-marie Cuminal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Abbaye de Valloires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Jean-marie Cuminal domicilié(e) Abbaye de Valloires - 80120 - ARGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Valloires, M. Jean-marie Cuminal domicilié(e) Abbaye de Valloires - 80120 - ARGOULES - France.

La marque Abbaye de Valloires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Valloires arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

Jean-marie Cuminal a également déposé les autres marques suivantes : BALADES DE VALLOIRES , BALADES MUSICALES DE VALLOIRES


M. Jean-marie Cuminal - Abbaye de Valloires - 80120 - ARGOULES - France


Association de Valloires, M. Jean-marie Cuminal - Abbaye de Valloires - 80120 - ARGOULES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.