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Marques déposées par monsieur Jean-Marie Corbineau
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APS Solutions Informatiques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APS Solutions Informatiques
Monsieur Jean-Marie Corbineau

Numéro de dépôt :
4594469
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
APS Solutions Informatiques de Jean-Marie Corbineau

Présentation de la marque APS Solutions Informatiques

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par monsieur Jean-Marie Corbineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APS Solutions Informatiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Marie Corbineau domicilié(e) 7, rue Colonel Chambonnet - 69500 - Bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APS Solutions Informatiques, Monsieur Jean-Marie Corbineau domicilié(e) 7, rue Colonel Chambonnet - 69500 - Bron - France.

La marque APS Solutions Informatiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS Solutions Informatiques arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.


Monsieur Jean-Marie Corbineau - 7, rue Colonel Chambonnet - 69500 - Bron - France


APS Solutions Informatiques, Monsieur Jean-Marie Corbineau - 7, rue Colonel Chambonnet - 69500 - Bron - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.