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Marques déposées par Jean-Marie CELBERT
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WEB'CART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEB'CART
Jean-Marie CELBERT

Numéro de dépôt :
3227119
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
23/05/2013
WEB\'CART de Jean-Marie CELBERT

Présentation de la marque WEB'CART

Déposée le 23 mai 2003 par Jean-Marie CELBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « WEB'CART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est Jean-Marie CELBERT domicilié(e) La Chêze,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie CELBERT domicilié(e) La Chêze,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France.

La marque WEB'CART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB'CART est expirée depuis le 23 mai 2013.

Jean-Marie CELBERT a également déposé les autres marques suivantes : LE SELLIER DE LA MER


Jean-Marie CELBERT - La Chêze,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France


Jean-Marie CELBERT - La Chêze,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383634 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Produits de l'imprimerie ; photographies articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.