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Marques déposées par monsieur Jean-Marie CAVADA
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VOTRE HISTOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE HISTOIRE
Monsieur Jean-Marie CAVADA
Monsieur Jean-Pierre BERTRAND
Monsieur Jean Marie COLOMBANI
Madame Georgette ELGEY
Monsieur Alexandre TARTA
Monsieur Claude LEMOINE

Numéro de dépôt :
93459459
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque VOTRE HISTOIRE

Déposée le 15 mars 1993 par monsieur Jean-Marie CAVADA, monsieur Jean-Pierre BERTRAND, monsieur Jean Marie COLOMBANI, madame Georgette ELGEY, monsieur Alexandre TARTA, monsieur Claude LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Les déposants sont monsieur Jean-Marie CAVADA domicilié(e) 2, Villa des Peupliers, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, monsieur Jean-Pierre BERTRAND domicilié(e) 31, rue de Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, monsieur Jean Marie COLOMBANI domicilié(e) 11 bis, rue Théodore de Banville, 75017 PARIS - France, madame Georgette ELGEY domicilié(e) 39, rue Boulard, 75014 PARIS - France, monsieur Alexandre TARTA domicilié(e) 14, rue Maître Albert, 75005 PARIS - France, monsieur Claude LEMOINE domicilié(e) 22 bis, route de la Borde, 78110 LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque VOTRE HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE HISTOIRE est expirée depuis le 15 mars 2003.

Jean-Marie CAVADA a également déposé les autres marques suivantes : DANUBIA , Comité du 9 mai , Elan Citoyen , NOUS LES CITOYENS , Conseil National des Réformes , Europe - 9 mai , AVENIR DEMOCRATE , Appel du 9 mai , Génération Citoyens , Commission du 9 mai


Monsieur Jean-Marie CAVADA - 2, Villa des Peupliers, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

Monsieur Jean-Pierre BERTRAND - 31, rue de Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

Monsieur Jean Marie COLOMBANI - 11 bis, rue Théodore de Banville, 75017 PARIS - France

Madame Georgette ELGEY - 39, rue Boulard, 75014 PARIS - France

Monsieur Alexandre TARTA - 14, rue Maître Albert, 75005 PARIS - France

Monsieur Claude LEMOINE - 22 bis, route de la Borde, 78110 LE VESINET - France


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Cassettes-vidéo; supports d'enregistrements du son ou des images.Production et édition de livres, de revues, de spectacles, de films, d'uvres audiovisuelles et télévisuelles, notamment des séries historiques pour la télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.