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Marques déposées par Jean-Marie CAVADA
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DANUBIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANUBIA
Jean-Marie CAVADA

Numéro de dépôt :
1576289
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque DANUBIA

Déposée le 20 février 1990 par Jean-Marie CAVADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANUBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marie CAVADA, domicilié(e) 2 villa des Peupliers, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque DANUBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANUBIA est expirée depuis le 20 février 2000.

Jean-Marie CAVADA a également déposé les autres marques suivantes : Comité du 9 mai , Elan Citoyen , NOUS LES CITOYENS , Conseil National des Réformes , Europe - 9 mai , VOTRE HISTOIRE , AVENIR DEMOCRATE , Appel du 9 mai , Génération Citoyens , Commission du 9 mai


Jean-Marie CAVADA - 2 villa des Peupliers, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Produits de l'imprimerie, photographies.Edition de livres, de revues.Production et édition d'oeuvres audio-visuelles. Divertissements radiophoniques, télévisés, audio-visuels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.