Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Marie CAVADA
/
Commission du 9 mai
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Commission du 9 mai
M. Jean-Marie CAVADA

Numéro de dépôt :
3913777
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
Commission du 9 mai de Jean-Marie CAVADA

Présentation de la marque Commission du 9 mai

Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Jean-Marie CAVADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Commission du 9 mai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Marie CAVADA domicilié(e) 418 rue saint honoré - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marie CAVADA domicilié(e) 418 rue saint honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Commission du 9 mai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commission du 9 mai est expirée depuis le 17 avril 2022.

Jean-Marie CAVADA a également déposé les autres marques suivantes : Comité du 9 mai , Elan Citoyen , NOUS LES CITOYENS , Conseil National des Réformes , Europe - 9 mai , Appel du 9 mai , Génération Citoyens , Déclaration du 9 mai , Forum National de la Réforme


M. Jean-Marie CAVADA - 418 rue saint honoré - 75008 - PARIS - France


M. Jean-Marie CAVADA - 418 rue saint honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.