Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART-SHELL
M. Jean-Marie Callier
Mlle sophie hallier

Numéro de dépôt :
3869077
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
SMART-SHELL de Jean-Marie Callier

Présentation de la marque SMART-SHELL

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur Jean-Marie Callier et mademoiselle sophie hallier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMART-SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Jean-Marie Callier domicilié(e) la motte - 71430 - palinges - France et mademoiselle sophie hallier domicilié(e) 14 place de l'hotel de ville - 71600 - paray le monial - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle sophie hallier domicilié(e) 14 place de l'hotel de ville - 71600 - paray le monial - France.

La marque SMART-SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART-SHELL est expirée depuis le 25 octobre 2021.


M. Jean-Marie Callier - la motte - 71430 - palinges - France

Mlle sophie hallier - 14 place de l'hotel de ville - 71600 - paray le monial - France


Mlle sophie hallier - 14 place de l'hotel de ville - 71600 - paray le monial - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.