SMART-SHELL
Présentation de la marque SMART-SHELL
Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur Jean-Marie Callier et mademoiselle sophie hallier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMART-SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART-SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART-SHELL est expirée depuis le 25 octobre 2021.
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09