Marque expirée - Marque en non vigueur
Océan & Cie
Numéro de dépôt :
3662187
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Présentation de la marque Océan & Cie
Déposée le 3 juillet 2009 par Jean-Marie CAILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Océan & Cie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Océan & Cie est expirée depuis le 3 juillet 2019.
Jean-Marie CAILLAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522797 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22