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Marques déposées par Jean-Marie CAILLAUD
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JM SEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JM SEA
Jean-Marie CAILLAUD

Numéro de dépôt :
3793450
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
JM SEA de Jean-Marie CAILLAUD

Présentation de la marque JM SEA

Déposée le 27 décembre 2010 par Jean-Marie CAILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JM SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Jean-Marie CAILLAUD domicilié(e) 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie CAILLAUD domicilié(e) 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque JM SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM SEA est expirée depuis le 27 décembre 2020.

Jean-Marie CAILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : Océan & Cie , Océan et Compagnie , CARROSSME


Jean-Marie CAILLAUD - 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France


Jean-Marie CAILLAUD - 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; construction navale ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.