Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN AIR WAY
M. JEAN MARIE CAIBE

Numéro de dépôt :
3977640
Date de dépôt :
26/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2023
CLEAN AIR WAY de JEAN MARIE CAIBE

Présentation de la marque CLEAN AIR WAY

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2013 par monsieur JEAN MARIE CAIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN AIR WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur JEAN MARIE CAIBE domicilié(e) 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MARIE CAIBE domicilié(e) 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CLEAN AIR WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN AIR WAY est expirée depuis le 26 janvier 2023.

JEAN MARIE CAIBE a également déposé les autres marques suivantes : ANTIGRAFCOAT P2 , ICE PROTECT , SUPER H , RENOVERRE , DEGRAFFITEUR , RENOFASS , HYDROPHOT


M. JEAN MARIE CAIBE - 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France


M. JEAN MARIE CAIBE - 7 rue d'Arcachon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.