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Marques déposées par Jean-Marie Bugarel
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RegulSmoke
Marque expirée - Marque en non vigueur

RegulSmoke
Jean-Marie Bugarel

Numéro de dépôt :
3702576
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2020
RegulSmoke de Jean-Marie Bugarel

Présentation de la marque RegulSmoke

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2010 par Jean-Marie Bugarel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RegulSmoke »

Le déposant est Jean-Marie Bugarel domicilié(e) 1 bis Côte du Calvaire - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie Bugarel domicilié(e) 1 bis Côte du Calvaire - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RegulSmoke est expirée depuis le 5 janvier 2020.

Jean-Marie Bugarel a également déposé les autres marques suivantes : WikiCréa


Jean-Marie Bugarel - 1 bis Côte du Calvaire - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France


Jean-Marie Bugarel - 1 bis Côte du Calvaire - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619666 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Inscription le 3 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653370 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.