Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre-Ville.fr
JEAN-MARIE BRUYÈRE

Numéro de dépôt :
99815562
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque Centre-Ville.fr

Déposée le 30 septembre 1999 par JEAN-MARIE BRUYÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Centre-Ville.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est JEAN-MARIE BRUYÈRE, domicilié(e) RUE DU CENTRE, 73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie Bruyère - France.

La marque Centre-Ville.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre-Ville.fr est expirée depuis le 30 septembre 2009.

JEAN-MARIE BRUYÈRE a également déposé les autres marques suivantes : Agora Télécom , SUNLIGHT COMPUTER , Le Bottin de l'Internet , ALI@S TELECOM , SUNLIGHT COMPUTER , EUROPE AGRO-ALIMENTAIRE


JEAN-MARIE BRUYÈRE - RUE DU CENTRE, 73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France


Jean-Marie Bruyère - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisse enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'informations et les ordinateurs ; matériel informatique, à savoir logiciels d'ordinateurs enregistrés et ordinateurs, ordinateurs à unités centrales, dispositifs d'écrans, claviers, moniteurs, serveurs, circuits intégrés, stations de travail d'ordinateurs, unités centrales de traitement, cartes d'interface, plaques de circuits imprimés comportant des composants et des prises électriques, unités de disque, dispositifs de mémoires d'ordinateurs, de souris, de tablettes graphiques, périphériques d'ordinateurs, y compris tout autre périphériques d'ordinateur, imprimantes et périphériques pour l'impression, système d'exploitation pour les ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour les réseaux informatiques, programmes d'ordinateurs pour le développement de programmes d'ordinateurs et pour la programmation de langues, compilateurs, programmes d'ordinateurs pour l'émulation d'ordinateurs, pour la création d'interface graphique, pour les réseaux informatiques, pour l'imagerie, pour la messagerie électronique, pour la gestion de banque de données, pour le traitement de document, pour le paiement électronique, pour la transmission sécurisée d'informations ou de documents sur les réseaux informatiques et les réseaux informatiques globaux, programmes d'ordinateurs pour le développement, l'application et la gestion d'autres programmes d'ordinateurs, sur les ordinateurs, les réseaux informatiques, les réseaux informatiques globaux et le réseau mondial, programmes d'ordinateurs téléchargeables à partir de réseaux informatiques globaux ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) produits pour l'imprimerie à l'exclusion de tout ce qui a pour objet les centres villes ; articles pour reliures ; photographies papeterie adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Manuel d'utilisation, imprimés, publications, manuels, livres, brochures, feuilles de données, catalogues, magazines relatifs aux ordinateurs et aux technologies de l'information, à l'exclusion de toute ce qui a pour objet les centres villes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers, y compris des journaux et revues électroniques ; services d'abonnement à l'Internet et à tous services d'abonnement lié au réseau mondial de télécommunication ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de document, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, à l'exclusion de tout ce qui a pour objet les centres villes. Télécommunication. Agence de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de tout ce qui a pour objets les centres villes. Transmission électroniques de données, de communication et de télécommunication par tous moyens via un réseau de communication global, y compris l'Internet, réseaux de télévision et de satellite ; services de transmission de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de système de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris l'Internet mondial ; service de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de système de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris l'Internet mondial, à l'exclusion des services ayant pour objet les centres villes. Services de fournitures d'informations et de nouvelles, à l'exclusion des services ayant pour objet les centres villes. Services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial, à l'exclusion des services ayant pour objet les centres villes. Services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Services de formations et d'éducation notamment relatifs à l'informatique, aux télécommunications et à la télétransmission informatiques ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès notamment relatifs à l'informatique et aux techniques de télécommunications liées à l'informatiques, à l'exclusion de tout ce qui a pour objet les centres villes. Edition de livres, de revues, de journaux notamment relatifs à l'informatique, à l'exclusion de tout ce qui a pour objet les centres villes. Formation à l'utilisation de matériel d'ordinateurs et de logiciels ; formation à l'utilisation de l'Internet et des technologies liées à un réseau de télécommunication global. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaire et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'exposition. Services relatifs aux ordinateurs, à savoir conseils et consultations en matière d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques, de sécurité informatique, d'élaboration (conception) de circuits intégrés ; d'élaboration (conception) de périphériques d'ordinateurs, y compris l'élaboration (conception) de tous périphériques d'ordinateurs aux fins de s'assurer que les appareils pour le traitement de l'information ou les logiciels spécifiques seront performant lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique, d'élaboration (conception) de logiciels d'ordinateurs et de réseaux informatiques ; conseils en informatiques et en graphiques aux fins de s'assurer que des graphiques ou logiciels spécifiques seront performants lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique ; élaboration de plan de récupération de données en cas de panne informatique ; récupération de données informatiques ; diagnostic en matière d'ordinateurs ; intégration de systèmes informatiques et de réseaux informatiques ; location de matériel informatique, de logiciels informatiques, de périphériques d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.