Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA STÈLE HISTOIRE DE LA COLONIE JUIVE D'EGYPTE OU LES RECHERCHES D'UN FRANC-MAÇON
M. JEAN-MARIE BRUNIER

Numéro de dépôt :
3737328
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/05/2020
LA STÈLE HISTOIRE DE LA COLONIE JUIVE D\'EGYPTE OU LES RECHERCHES D\'UN FRANC-MAÇON de JEAN-MARIE BRUNIER

Présentation de la marque LA STÈLE HISTOIRE DE LA COLONIE JUIVE D'EGYPTE OU LES RECHERCHES D'UN FRANC-MAÇON

Déposée le 11 mai 2010 par monsieur JEAN-MARIE BRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA STÈLE HISTOIRE DE LA COLONIE JUIVE D'EGYPTE OU LES RECHERCHES D'UN FRANC-MAÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est monsieur JEAN-MARIE BRUNIER domicilié(e) RESIDENCE LE BEARNAIS 88 BD DE L'EMBOUCHURE - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELAHAIE -VIGNALS, AVOCATS, REPRESENTEE PAR Annie DELAHAIE, AVOCAT domicilié(e) 10, Rue Georges Méliès - 31130 - BALMA - France.

La marque LA STÈLE HISTOIRE DE LA COLONIE JUIVE D'EGYPTE OU LES RECHERCHES D'UN FRANC-MAÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA STÈLE HISTOIRE DE LA COLONIE JUIVE D'EGYPTE OU LES RECHERCHES D'UN FRANC-MAÇON est expirée depuis le 11 mai 2020.


M. JEAN-MARIE BRUNIER - RESIDENCE LE BEARNAIS 88 BD DE L'EMBOUCHURE - 31200 - TOULOUSE - France


SCP DELAHAIE -VIGNALS, AVOCATS, REPRESENTEE PAR Annie DELAHAIE, AVOCAT - 10, Rue Georges Méliès - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Education, formation, publication de livres, production de films.