Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSCARTE
Monsieur Jean-Marie BORDOT

Numéro de dépôt :
1401867
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1997

Présentation de la marque MISSCARTE

Déposée le 3 avril 1987 par monsieur Jean-Marie BORDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marie BORDOT domicilié(e) 11, place de la Poste, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude GUIU. - France.

La marque MISSCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Jean-Marie BORDOT - 11, place de la Poste, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS. - France


Claude GUIU. - France


Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171693 - Publication au BOPI 1994-04-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés et notamment les photographies, les cartes postales ou dépliants comportant de telles photographies ou impressions telles que dessins artistiques ou publicitaires.