Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA VILLAGEOISE
Numéro de dépôt :
1007967
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA VILLAGEOISE
Déposée le 4 février 1977 par monsieur Jean-Marie BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA VILLAGEOISE est expirée depuis le 4 février 1987.
Jean-Marie BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013