Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE-AUTO
Jean-Marie BALESTRE

Numéro de dépôt :
1480948
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2008

Présentation de la marque FRANCE-AUTO

Déposée le 1 août 1988 par Jean-Marie BALESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marie BALESTRE domicilié(e) 14, rue Brunel, 75017 PARIS. (dossier no 2121350) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2121350) - France.

La marque FRANCE-AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE-AUTO est expirée depuis le 1 août 2008.

Jean-Marie BALESTRE a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL KARTING , SPECIAL KARTING


Jean-Marie BALESTRE - 14, rue Brunel, 75017 PARIS. (dossier no 2121350) - France


CABINET BROT ET JOLLY - (dossier no 2121350) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation n°2121350 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 23 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491572 - Publication au BOPI 2009-02-23

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.