Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BONNOTTE DE VENDEE
Monsieur JEAN MARIE AUDIGANE

Numéro de dépôt :
4462085
Date de dépôt :
17/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2028
LA BONNOTTE DE VENDEE de JEAN MARIE AUDIGANE

Présentation de la marque LA BONNOTTE DE VENDEE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2018 par monsieur JEAN MARIE AUDIGANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BONNOTTE DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur JEAN MARIE AUDIGANE domicilié(e) LA HENRIERE - 85440 - ST HILAIRE LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MARIE AUDIGANE domicilié(e) LA HENRIERE - 85440 - ST HILAIRE LA FORET - France.

La marque LA BONNOTTE DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNOTTE DE VENDEE arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.

JEAN MARIE AUDIGANE a également déposé les autres marques suivantes : TUL'PANACH'


Monsieur JEAN MARIE AUDIGANE - LA HENRIERE - 85440 - ST HILAIRE LA FORET - France


Monsieur JEAN MARIE AUDIGANE - LA HENRIERE - 85440 - ST HILAIRE LA FORET - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais.