Marque expirée - Marque en non vigueur
C4 USA
Numéro de dépôt :
3456883
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
Présentation de la marque C4 USA
Déposée le 17 octobre 2006 par JEAN-MARIE ANTONINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C4 USA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C4 USA est expirée depuis le 17 octobre 2016.
JEAN-MARIE ANTONINI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47