Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BISTROY
M. Jean-Marie AMAT

Numéro de dépôt :
92437716
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque LE BISTROY

Déposée le 8 octobre 1992 par monsieur Jean-Marie AMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BISTROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est monsieur Jean-Marie AMAT domicilié(e) 3 place Camille Hostein, 33270 Bouliac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anne Cachot BRAINSTORMING - France.

La marque LE BISTROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISTROY est expirée depuis le 8 octobre 2002.

Jean-Marie AMAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-MARIE AMAT


M. Jean-Marie AMAT - 3 place Camille Hostein, 33270 Bouliac - France


Mlle Anne Cachot BRAINSTORMING - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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