Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-MARIE AMAT
Jean-Marie AMAT

Numéro de dépôt :
3145210
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/02/2012
JEAN-MARIE AMAT de Jean-Marie AMAT

Présentation de la marque JEAN-MARIE AMAT

Déposée le 4 février 2002 par Jean-Marie AMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « JEAN-MARIE AMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Jean-Marie AMAT domicilié(e) 3 rue Maspero,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JMA CONSULTANT Emmanuelle René domicilié(e) 3 rue Maspero,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque JEAN-MARIE AMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-MARIE AMAT est expirée depuis le 4 février 2012.


Jean-Marie AMAT - 3 rue Maspero,75116 PARIS - 75116 - France


JMA CONSULTANT Emmanuelle René - 3 rue Maspero,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Service de restauration (alimentation) . Hébergement temporaire, cantine, service de traiteurs, services hôteliers. Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, conseil en entreprise et en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents ; bureaux de placements, gestion de fichiers informatiques, support Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes, conserves, gelées, confiture, compote, œuf, lait, produits laitiers, huiles, graisses, condiment, sauce. Café. Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, céréales, farine, pain, pâtisseries, confiserie, glace, sorbet, miel, sirop de mélasse, levure, poudre, sel, poivre, épice, moutarde, vinaigre. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Forestiers, bières, eaux minérales, gazeuses et toute autre boisson, sirop, jus de fruit et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Allumettes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.