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Marques déposées par JEAN MARIANNE
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FM Conduite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FM Conduite
JEAN MARIANNE
JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3736791
Date de dépôt :
08/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/05/2020
FM Conduite de JEAN MARIANNE

Présentation de la marque FM Conduite

Déposée le 8 mai 2010 par JEAN MARIANNE et JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FM Conduite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont JEAN MARIANNE domicilié(e) 4 DIDEROT - 30300 - BEAUCAIRE - France et JEAN FRANCOIS domicilié(e) 4 DIDEROT - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARIANNE domicilié(e) 4 DIDEROT - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque FM Conduite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FM Conduite est expirée depuis le 8 mai 2020.


JEAN MARIANNE - 4 DIDEROT - 30300 - BEAUCAIRE - France

JEAN FRANCOIS - 4 DIDEROT - 30300 - BEAUCAIRE - France


JEAN MARIANNE - 4 DIDEROT - 30300 - BEAUCAIRE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.