Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LE DOYENNE LA TOUR
Monsieur Jean Marcel GUICHARD

Numéro de dépôt :
1166000
Date de dépôt :
19/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU LE DOYENNE LA TOUR de Jean Marcel GUICHARD

Présentation de la marque CHATEAU LE DOYENNE LA TOUR

Déposée le 19 mars 1981 par monsieur Jean Marcel GUICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE DOYENNE LA TOUR »

Le déposant est monsieur Jean Marcel GUICHARD domicilié(e) 33880 SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LE DOYENNE LA TOUR est expirée depuis le 19 mars 1991.


Monsieur Jean Marcel GUICHARD - 33880 SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53555 - Publication au BOPI 1991-05-27

Inscription - Renonciation totale n°15999 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°15999 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°15999 - Publication au BOPI

Vins d'appellation contrôlée.