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Marques déposées par monsieur Jean-Marc YVANO
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ROLLER-DERBY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROLLER-DERBY
M. Jean-Marc YVANO
M. Christian LEFEVRE

Numéro de dépôt :
4034138
Date de dépôt :
22/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROLLER-DERBY de Jean-Marc YVANO

Présentation de la marque ROLLER-DERBY

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2013 par monsieur Jean-Marc YVANO et monsieur Christian LEFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROLLER-DERBY »

Les déposants sont monsieur Jean-Marc YVANO domicilié(e) Résidence "LE VINCENNES", 31 Boulevard Faidherbe - 59400 - Cambrai - France et monsieur Christian LEFEVRE domicilié(e) 14 Passage d'Enfer - 75014 - Paris 14ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc YVANO domicilié(e) Résidence "LE VINCENNES", 31 Boulevard Faidherbe - 59400 - Cambrai - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Jean-Marc YVANO a également déposé les autres marques suivantes : MultiWin


M. Jean-Marc YVANO - Résidence "LE VINCENNES", 31 Boulevard Faidherbe - 59400 - Cambrai - France

M. Christian LEFEVRE - 14 Passage d'Enfer - 75014 - Paris 14ème - France


M. Jean-Marc YVANO - Résidence "LE VINCENNES", 31 Boulevard Faidherbe - 59400 - Cambrai - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639908 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Classe 9 : ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Classe 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de documents. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Services de conception d'art graphique.