Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'USINE DES MARQUES
M. jean-marc VINES

Numéro de dépôt :
3882768
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L\'USINE DES MARQUES de jean-marc VINES

Présentation de la marque L'USINE DES MARQUES

Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur jean-marc VINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'USINE DES MARQUES »

Le déposant est monsieur jean-marc VINES domicilié(e) 5 CHEMIN DE BEAUREGARD - 44360 - ST ETIENNE DE MONTLUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-marc VINES domicilié(e) 5 CHEMIN DE BEAUREGARD - 44360 - ST ETIENNE DE MONTLUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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jean-marc VINES a également déposé les autres marques suivantes : URBAN FACTORY


M. jean-marc VINES - 5 CHEMIN DE BEAUREGARD - 44360 - ST ETIENNE DE MONTLUC - France


M. jean-marc VINES - 5 CHEMIN DE BEAUREGARD - 44360 - ST ETIENNE DE MONTLUC - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581790 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).