Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oliveraie de PECH QUISOU
M. Jean-Marc VINCENDET

Numéro de dépôt :
3975678
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2023
Oliveraie de PECH QUISOU de Jean-Marc VINCENDET

Présentation de la marque Oliveraie de PECH QUISOU

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par monsieur Jean-Marc VINCENDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oliveraie de PECH QUISOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Marc VINCENDET domicilié(e) 11 Chemin de Nore - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc VINCENDET domicilié(e) 11 Chemin de Nore - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France.

La marque Oliveraie de PECH QUISOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oliveraie de PECH QUISOU est expirée depuis le 18 janvier 2023.


M. Jean-Marc VINCENDET - 11 Chemin de Nore - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France


M. Jean-Marc VINCENDET - 11 Chemin de Nore - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles.