Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CUL PROPRE SAVON LE CUL PROPRE
M. Jean-marc VASSEUR

Numéro de dépôt :
4283513
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
LE CUL PROPRE SAVON LE CUL PROPRE de Jean-marc VASSEUR

Présentation de la marque LE CUL PROPRE SAVON LE CUL PROPRE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur Jean-marc VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CUL PROPRE SAVON LE CUL PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jean-marc VASSEUR domicilié(e) 58 rue du 8 mai - 80480 - Salouel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque LE CUL PROPRE SAVON LE CUL PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUL PROPRE SAVON LE CUL PROPRE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.


M. Jean-marc VASSEUR - 58 rue du 8 mai - 80480 - Salouel - France


GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Cosmétiques ; Huiles essentielles ; Produits d'hygiène corporelle non médicamenteux, notamment savons, gels douche, gels de bain, crèmes de douche, shampoings ; Produits pour la douche et le bain destinés à l'hygiène corporelle, notamment savons, gels douche, gels de bain, crèmes de douche, shampoings ; Sels et perles pour le bain non à usage médical ; Produits de soins corporels incluant notamment les crèmes, laits corporels, baumes à lèvres, huiles de toilette ; Savons sous forme de cube, de liquide, de paillettes destinés à l'hygiène corporelle, à l'entretien du linge et de la maison ; Savons et préparations pour l'hygiène personnelle à base de bicarbonate de soude ; Préparations de nettoyage à usage ménager à base de bicarbonate de soude ; Lessives ; Détergents, dégraissants, détachants et nettoyants ménagers ; Torchons (lingettes) imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;

Récipients de rangement en carton et en papier ; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; tampons pour sceaux utilisés dans la fabrication artisanale de savons à usage corporel et ménager, de produits d'entretien, et de cosmétiques ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes et gants de toilette (textile).