Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*L*
JEAN-MARC VASSEUR

Numéro de dépôt :
3112882
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011
*L* de JEAN-MARC VASSEUR

Présentation de la marque *L*

Déposée le 23 juillet 2001 par JEAN-MARC VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *L* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est JEAN-MARC VASSEUR, domicilié(e) LE BOIS SPERT, 28340 BOISSY LES PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARC VASSEUR - France.

La marque *L* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *L* est expirée depuis le 23 juillet 2011.

JEAN-MARC VASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE CUL PROPRE SAVON LE CUL PROPRE , APPLIX , TRUCKER , PARIS BY NIGHT


JEAN-MARC VASSEUR - LE BOIS SPERT, 28340 BOISSY LES PERCHE - France


JEAN MARC VASSEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits de parfumerie et maquillage Vêtements (habillement) Bijoux, joaillerie et horlogerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.