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Marques déposées par Jean-Marc Trihan
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ENIA, Energie Nouvelle Ingenierie et Aménagement
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENIA, Energie Nouvelle Ingenierie et Aménagement
Jean-Marc Trihan

Numéro de dépôt :
3725865
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ENIA, Energie Nouvelle Ingenierie et Aménagement de Jean-Marc Trihan

Présentation de la marque ENIA, Energie Nouvelle Ingenierie et Aménagement

Déposée par voie électronique le 30 mars 2010 par Jean-Marc Trihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENIA, Energie Nouvelle Ingenierie et Aménagement »

Le déposant est Jean-Marc Trihan domicilié(e) 5 boulevard Magenta - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence BOURIEL domicilié(e) GROUPE LAMOTTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 40 42


Jean-Marc Trihan - 5 boulevard Magenta - 35000 - RENNES - France


Laurence BOURIEL - GROUPE LAMOTTE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540347 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 2 août 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°554977 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Machines-outils ; Machines agricoles ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.