Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOLOGIC
Jean-Marc Thomas

Numéro de dépôt :
3799986
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ECOLOGIC de Jean-Marc Thomas

Présentation de la marque ECOLOGIC

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par Jean-Marc Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLOGIC »

Le déposant est Jean-Marc Thomas domicilié(e) 6 rue Robert Schuman - 95880 - Enghien-les-bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Thomas domicilié(e) 6 rue Robert Schuman - 95880 - Enghien-les-bains - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 45


Jean-Marc Thomas - 6 rue Robert Schuman - 95880 - Enghien-les-bains - France


Jean-Marc Thomas - 6 rue Robert Schuman - 95880 - Enghien-les-bains - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670358 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.