Déposée le 22 février 2016 par monsieur Jean-Marc TEXIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOTUSSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est monsieur Jean-Marc TEXIER domicilié(e) 21 rue Cérès - 51100 - REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT AVOCATS SELARL, M. Willemant Richard domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
La marque MOTUSSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUSSEO arrivera à expiration en date du 22 février 2026.
Jean-Marc TEXIER a également déposé les autres marques suivantes : EXPERTITUDE
M. Jean-Marc TEXIER - 21 rue Cérès - 51100 - REIMS - France
WILLEMANT AVOCATS SELARL, M. Willemant Richard - 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
“ Logiciels ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; logiciels téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels pour services de messagerie instantanée et de courrier électronique ; serveurs informatiques ; serveurs informatiques de courrier électronique ; ordinateurs ; périphériques informatiques ; tablettes électroniques ; liseuses électroniques ; dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l'affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs et logiciels connexes ; publications électroniques téléchargeables à partir de bases de données ou d'Internet ” ;
“ Services de publicité, promotion et marketing ; services de marketing et publicité en ligne ; services de publicité et marketing pour des tiers ; services de promotion des ventes pour des tiers : services de publicité sur Internet pour des tiers ; service de publicité par le biais de réseaux de téléphonie mobile ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de conseils en marketing ; services d'agences de marketing ; services d'analyses de marketing ; services de conseillers en marketing ; services de marketing direct ; études en affaires et en marketing ; service d'informations dans le domaine du marketing ; services de développement et mise en oeuvre de stratégies de marketing pour des tiers ; services de marketing pour le compte de tiers, à savoir, développement de contenu de marketing, placement, stratégie et gestion liés aux médias, assistance stratégique liée aux médias sociaux, et gestion communautaire de médias sociaux ; services d'assistance commerciale pour le compte de tiers liés à l'engagement à l'égard des clients et aux interactions avec les clients sur l'Internet et d'autres médias ; services de gestion commerciale ; conseils en organisation et en gestion d'entreprises, en particulier développement de concepts commerciaux ; services de conseils en gestion d'affaires ; services de consultation et de conseil relatifs aux affaires ; services de conseillers d'affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de compilation de statistiques d'entreprises et d'informations commerciales ; analyses de statistiques et données d'études de marchés ; évaluations statistiques de données de marketing ; réalisation d'études de marketing ; services d'établissement de rapports d'études de marketing ; collecte de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; analyses de données et statistiques d'études de marché ; systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de conseillers en segmentation de marchés ; étude de marché ; recherche de marché ; services de gestion des relations avec la clientèle ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; services de fidélisation d'une clientèle et de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de fidélisation d'une clientèle ; services de réseautage d'entreprises (réseautage d'affaires) ; services de réseautage d'entreprises ; services d'agences de relations publiques, à savoir travaux de relations publiques ; services d'agences d'informations commerciales ; rédaction de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; production de films publicitaires ; enquête d'opinion ; services de revues de presse ” ;
Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services d'informations en matière financière, assurance et investissements ; services d'investissement ; prestation de conseils en investissement ; prestation de conseils, services d'information, de conseillers et de recherche en matière de finance et d'investissements ; services de placement et de gestion de fonds ; services d'intermédiaire en financement participatif ; création d'un site Web interactif permettant aux utilisateurs d'organiser, de conduire ou de participer des évènements de collecte de fonds en faveur de projets d'entreprise et de projets créatifs et innovants ; services de collecte de fonds d'une entreprise en ligne ; services de collecte de fonds pour le compte de tiers par le biais d'un réseau informatique mondial ; services financiers, à savoir collecte de fonds d'une entreprise fournie sur un réseau informatique, tel que l'Internet ; services de collecte de fonds ; services de collecte de fonds en ligne pour des entreprises ;
Télécommunications ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles), transmission de messages assistée par ordinateur, transmission électronique d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur, et de tous autres systèmes de transmission, tels qu'ondes, câbles, satellites, réseau Internet, services de diffusion d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons, par des réseaux de télécommunication y compris par Internet ; services d'accès et de consultation d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de dépêches, messages et télégrammes ; transmission par satellite, fourniture d'accès, location et mise à disposition de bases de données (textes, photos, vidéos, graphiques) par réseau de télécommunication mondiale ; transmission d'images animées par supports Internet, télévisé, téléphones mobiles et réseaux numériques ; fournitures d'accès à des bases de données ;
Services d'informations en matière de transport ;
Education et formation ; préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation ;
Logiciel-service (SaaS) ; services d'un logiciel-service (SaaS) proposant un logiciel destiné à fournir des analyses de données, analyses commerciales et renseignements commerciaux, et à collecter et analyser des données ; services d'un logiciel-service (SaaS) sous forme d'une base de données pour la compilation de données, données sur les clients et interactions avec les clients afin de permettre notamment aux spécialistes du marketing de planifier, personnaliser et optimiser les communications avec les clients par le biais du marketing, des ventes, et du cycle de vie des produits et services ; services d'informatique en nuage ; location de logiciels ; conception de bases de données ; hébergement de bases de données ; hébergement de serveurs informatiques ; administration et gestion de serveurs informatiques ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ;
Concession de licences de logiciels (services juridiques) ; concession de licences de bases de données (services juridiques) ; octroi de licence pour systèmes et logiciels informatiques (services juridiques) ; services de réseautage social en ligne pour le compte de tiers.
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