Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOCAVINO MATERIEL POUR STANDS VINICOLES
Jean-Marc Tétard

Numéro de dépôt :
3666696
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LOCAVINO MATERIEL POUR STANDS VINICOLES de Jean-Marc Tétard

Présentation de la marque LOCAVINO MATERIEL POUR STANDS VINICOLES

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par Jean-Marc Tétard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOCAVINO MATERIEL POUR STANDS VINICOLES »

Le déposant est Jean-Marc Tétard domicilié(e) quart Sablières Le Bourjassot 84110 SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Equinoxe création domicilié(e) 7 Avenue Frédéric Mistral - 13890 - Mouriès - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35


Jean-Marc Tétard - quart Sablières Le Bourjassot 84110 SABLET - France


Equinoxe création - 7 Avenue Frédéric Mistral - 13890 - Mouriès - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529611 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.