PROMESSE
Présentation de la marque PROMESSE
Déposée par voie électronique le 26 avril 2017 par monsieur Jean Marc Tavernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESSE arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.
Jean Marc Tavernier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33