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Marques déposées par Jean-Marc TAVERNIER
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JMT
Marque expirée - Marque en non vigueur

JMT
Jean-Marc TAVERNIER

Numéro de dépôt :
3572345
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/04/2018
JMT de Jean-Marc TAVERNIER

Présentation de la marque JMT

Déposée le 25 avril 2008 par Jean-Marc TAVERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « JMT »

Le déposant est Jean-Marc TAVERNIER domicilié(e) ZA de l'épinette,59850 NIEPPE - 59850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François SEGARD AVOCAT domicilié(e) 3, rue du Palais de Justice,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19 20 28 29 30 31 35 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMT est expirée depuis le 25 avril 2018.

Jean-Marc TAVERNIER a également déposé les autres marques suivantes : JMT , JMT ALIMENTATION ANIMALE


Jean-Marc TAVERNIER - ZA de l'épinette,59850 NIEPPE - 59850 - France


Jean François SEGARD AVOCAT - 3, rue du Palais de Justice,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 8 janvier 2014 - Concession de licence n°616120 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Colliers pour animaux, articles de maroquinerie en cuir à l'exception des gants et des ceintures, laisses en cuir, fouets, harnais, articles de sellerie ou de bourrellerie, habits pour animaux, muselières.

Cages, poulaillers, pigeonniers, clapiers non métalliques.

Niches, nids, coussins, couchettes paniers en osier ou en matières plastiques pour animaux, nichoirs, perchoirs pour animaux.

Jouets, jouets pour animaux domestiques.

Viandes, poisson, volaille, extraites de viande, œufs et produits laitiers, conserve de viande ou de poisson pour animaux.

Riz, farine, et préparations faites de céréales, biscuiterie, chocolat pour animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, foin, produits pour litière.

Publicité, organisation d'expositions et forums de discussion ou de présentation à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseil en organisation des affaires, conseil pour la direction des affaires, consultation en matière de publicité, consultation commerciale pour les questions de concurrence. Conseil et aide à la comptabilité d'une entreprise, diffusion d'informations statistiques, vérification des comptes, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers ; service d'approvisionnement pour des tiers à savoir achats de produits animaliers pour d'autres entreprises (à l'exception de leur transport).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Services de loisirs pour et avec animaux. Dressage d'animaux.

Pensions pour animaux.

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux, toilettage d'animaux.