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Marques déposées par monsieur Jean Marc Tavernier
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EQUINEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUINEL
Monsieur Jean Marc Tavernier

Numéro de dépôt :
4406329
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
EQUINEL de Jean Marc Tavernier

Présentation de la marque EQUINEL

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par monsieur Jean Marc Tavernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean Marc Tavernier domicilié(e) Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc Tavernier domicilié(e) Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville sur Mer - France.

La marque EQUINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUINEL arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

Jean Marc Tavernier a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PROMESSE , Promesse


Monsieur Jean Marc Tavernier - Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville sur Mer - France


Monsieur Jean Marc Tavernier - Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville sur Mer - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Aliments pour les animaux ;

Services de pensions pour animaux domestiques ;

Toilettage d'animaux de compagnie.