Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE
M. Jean-Marc Tavernier

Numéro de dépôt :
4360658
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
ALLIANCE de Jean-Marc Tavernier

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par monsieur Jean-Marc Tavernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Tavernier domicilié(e) Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc Tavernier domicilié(e) Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville-sur-Mer - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

Jean-Marc Tavernier a également déposé les autres marques suivantes : EQUINEL , PROMESSE , Promesse


M. Jean-Marc Tavernier - Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville-sur-Mer - France


M. Jean-Marc Tavernier - Rue Santos Dumont - 14910 - Bénerville-sur-Mer - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Aliments pour les animaux.